Mentions légales
ENTREPRISE
Raison sociale : L'Atelier Fleuri
Responsable de publication : Gharbi Chafik Émilie
Adresse postale : 155 rue Jules Barni, 80000 AMIENS
Adresse email de contact : latelierfleuriamiens@gmail.com
Numéro de téléphone : 03 22 38 29 09
SIRET : 85293914900013
Numéro RCS : Amiens B 852 939 149
Numéro de TVA intracommunautaire : FR42852939149
Capital social : 1 000 €
Code NAF/APE : 4776Z - Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé.
SOLUTION & HÉBERGEUR
Nom de la solution : Shopify
Hébergeur : Shopify – 151 rue O’Connor Rez-de-chaussée Ottawa, Ontario K2P 2L8 Canada
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1. Présentation du site et description des services fournis.
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L'Atelier Fleuri s’efforce de fournir sur le site www.latelierfleuriamiens.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.latelierfleuriamiens.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.latelierfleuriamiens.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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2. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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3. Responsabilités.
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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L'Atelier Fleuri se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, L'Atelier Fleuri se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
4. Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
À l'occasion de l'utilisation du site www.latelierfleuriamiens.fr, peuvent être recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.latelierfleuriamiens.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
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